M. Bernard Perrut

Les Républicains

Rhône (9^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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1er avril 2002

Question écrite n° 74829 de M. Bernard Perrut

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Question sans réponse
1er avril 2002

Question écrite n° 74828 de M. Bernard Perrut

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergies renouvelables

Réponse publiée le 29 avril 2002
11 mars 2002

Question écrite n° 74027 de M. Bernard Perrut

Rubrique : élections et référendums

Titre : vote par procuration

Question sans réponse
11 mars 2002

Question écrite n° 74026 de M. Bernard Perrut

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 8 avril 2002
11 mars 2002

Question écrite n° 74025 de M. Bernard Perrut

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement agricole

Question sans réponse
11 mars 2002

Question écrite n° 73941 de M. Bernard Perrut

Rubrique : élevage

Titre : volailles

Question sans réponse
4 mars 2002

Question écrite n° 73717 de M. Bernard Perrut

Rubrique : marchés publics

Titre : collectivités territoriales

Question sans réponse
25 février 2002

Question écrite n° 73486 de M. Bernard Perrut

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : IATOS

Question sans réponse
18 février 2002

Question écrite n° 73182 de M. Bernard Perrut

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Question sans réponse
18 février 2002

Question écrite n° 73128 de M. Bernard Perrut

Rubrique : formation professionnelle

Titre : associations

Question sans réponse

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