M. Bernard Perrut

Les Républicains

Rhône (9^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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11 mars 2014

Question écrite n° 51968 de M. Bernard Perrut

Rubrique : travail

Titre : durée du travail

Réponse publiée le 2 septembre 2014
11 mars 2014

Question écrite n° 51962 de M. Bernard Perrut

Rubrique : transports par eau

Titre : transports fluviaux

Réponse publiée le 17 juin 2014
11 mars 2014

Question écrite n° 51961 de M. Bernard Perrut

Rubrique : transports par eau

Titre : transports fluviaux

Réponse publiée le 17 juin 2014
11 mars 2014

Question écrite n° 51960 de M. Bernard Perrut

Rubrique : transports par eau

Titre : transports fluviaux

Réponse publiée le 17 juin 2014
11 mars 2014

Question écrite n° 51955 de M. Bernard Perrut

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : lignes

Réponse publiée le 17 juin 2014
11 mars 2014

Question écrite n° 51879 de M. Bernard Perrut

Rubrique : santé

Titre : gale

Réponse publiée le 21 octobre 2014
11 mars 2014

Question écrite n° 51782 de M. Bernard Perrut

Rubrique : police

Titre : police municipale

Question sans réponse
11 mars 2014

Question écrite n° 51529 de M. Bernard Perrut

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : création

Réponse publiée le 29 avril 2014
11 mars 2014

Question écrite n° 51482 de M. Bernard Perrut

Rubrique : chambres consulaires

Titre : chambres de métiers et de l'artisanat

Réponse publiée le 1er juillet 2014
11 mars 2014

Question écrite n° 51477 de M. Bernard Perrut

Rubrique : bois et forêts

Titre : filière bois

Réponse publiée le 1er avril 2014

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M. Bernard Perrut

Questions posées (archives)