M. Damien Alary

Socialiste

Gard (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 2004 (12^e législature)

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9 juin 2003

Question écrite n° 19642 de M. Damien Alary

Rubrique : police

Titre : officiers

Réponse publiée le 11 août 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19640 de M. Damien Alary

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 16 mars 2004
9 juin 2003

Question écrite n° 19639 de M. Damien Alary

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : construction

Réponse publiée le 15 septembre 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19638 de M. Damien Alary

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais pharmaceutiques

Réponse publiée le 6 octobre 2003
2 juin 2003

Question écrite n° 19263 de M. Damien Alary

Rubrique : santé

Titre : prophylaxie

Réponse publiée le 27 octobre 2003
2 juin 2003

Question écrite n° 19262 de M. Damien Alary

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 24 novembre 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 18219 de M. Damien Alary

Rubrique : handicapés

Titre : stationnement

Réponse publiée le 3 novembre 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 18165 de M. Damien Alary

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers

Réponse publiée le 14 juillet 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 18164 de M. Damien Alary

Rubrique : justice

Titre : juridictions administratives

Réponse publiée le 4 août 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 18163 de M. Damien Alary

Rubrique : travail

Titre : médecine du travail

Réponse publiée le 3 novembre 2003

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M. Damien Alary

Questions posées (archives)