• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11550 de M. Damien Alary

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : filière socio-éducative

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11502 de M. Damien Alary

  Rubrique : relations internationales

  Titre : commerce international

  Réponse publiée le 17 mars 2003
• 3 février 2003

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  Question orale sans débat n° 110 de M. Damien Alary

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : inondations

  Réponse publiée le 5 février 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10724 de M. Damien Alary

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10723 de M. Damien Alary

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 7 avril 2003
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10254 de M. Damien Alary

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 17 novembre 2003
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10253 de M. Damien Alary

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : FMI et Banque mondiale

  Réponse publiée le 3 mars 2003
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10252 de M. Damien Alary

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres équestres

  Réponse publiée le 17 février 2003
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10251 de M. Damien Alary

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 17 mars 2003
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10040 de M. Damien Alary

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transports scolaires

  Réponse publiée le 17 mars 2003