• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6686 de M. Damien Alary

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 27 janvier 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6685 de M. Damien Alary

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6684 de M. Damien Alary

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 24 février 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6683 de M. Damien Alary

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : congé de fin d'activité

  Réponse publiée le 27 janvier 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6682 de M. Damien Alary

  Rubrique : télécommunications

  Titre : réseaux

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6681 de M. Damien Alary

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : apprentis

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6680 de M. Damien Alary

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats emploi solidarité et contrats emploi consolidé

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6665 de M. Damien Alary

  Rubrique : agriculture

  Titre : contrats territoriaux d'exploitation

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6660 de M. Damien Alary

  Rubrique : communes

  Titre : urbanisme

  Réponse publiée le 28 avril 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6645 de M. Damien Alary

  Rubrique : handicapés

  Titre : aveugles et malvoyants

  Question close sans réponse le 27 avril 2004