M. Damien Alary

Socialiste

Gard (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 2004 (12^e législature)

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28 octobre 2002

Question écrite n° 5442 de M. Damien Alary

Rubrique : sécurité sociale

Titre : assurances complémentaires

Question close sans réponse le 27 avril 2004
21 octobre 2002

Question écrite n° 4929 de M. Damien Alary

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Réponse publiée le 16 décembre 2002
21 octobre 2002

Question écrite n° 4921 de M. Damien Alary

Rubrique : déchéances et incapacités

Titre : incapables majeurs

Réponse publiée le 30 décembre 2002
21 octobre 2002

Question écrite n° 4920 de M. Damien Alary

Rubrique : associations

Titre : revendications

Réponse publiée le 30 décembre 2002
21 octobre 2002

Question écrite n° 4889 de M. Damien Alary

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 20 janvier 2003
21 octobre 2002

Question écrite n° 4877 de M. Damien Alary

Rubrique : publicité

Titre : télécopie

Réponse publiée le 6 janvier 2003
21 octobre 2002

Question écrite n° 4818 de M. Damien Alary

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Question close sans réponse le 27 avril 2004
21 octobre 2002

Question écrite n° 4803 de M. Damien Alary

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Réponse publiée le 23 mars 2004
21 octobre 2002

Question écrite n° 4753 de M. Damien Alary

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 10 février 2003
14 octobre 2002

Question écrite n° 4724 de M. Damien Alary

Rubrique : logement

Titre : maisons individuelles

Réponse publiée le 20 janvier 2003

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M. Damien Alary

Questions posées (archives)