M. Damien Alary

Socialiste

Gard (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 2004 (12^e législature)

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1er juillet 2002

Question écrite n° 69 de M. Damien Alary

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 7 octobre 2002
1er juillet 2002

Question écrite n° 68 de M. Damien Alary

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : RFI

Réponse publiée le 2 septembre 2002
1er juillet 2002

Question écrite n° 67 de M. Damien Alary

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres de vacances et de loisirs

Réponse publiée le 23 décembre 2002
17 juin 2002

Question écrite n° 76158 de M. Damien Alary

Rubrique : agriculture

Titre : viticulture

Question sans réponse
17 juin 2002

Question écrite n° 76155 de M. Damien Alary

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Question sans réponse
10 juin 2002

Question écrite n° 76120 de M. Damien Alary

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : détenus

Question sans réponse
10 juin 2002

Question écrite n° 76096 de M. Damien Alary

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : PEGC et charges d'enseignement

Question sans réponse
10 juin 2002

Question écrite n° 76090 de M. Damien Alary

Rubrique : enfants

Titre : crèches et garderies

Question sans réponse
10 juin 2002

Question écrite n° 76089 de M. Damien Alary

Rubrique : sports

Titre : associations et clubs

Question sans réponse
10 juin 2002

Question écrite n° 76088 de M. Damien Alary

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière médico-sociale

Question sans réponse

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