M. Damien Alary

Socialiste

Gard (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 2004 (12^e législature)

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12 février 2001

Question écrite n° 57719 de M. Damien Alary

Rubrique : risques professionnels

Titre : prévention

Réponse publiée le 5 novembre 2001
12 février 2001

Question écrite n° 57646 de M. Damien Alary

Rubrique : sécurité publique

Titre : incendies

Réponse publiée le 14 mai 2001
5 février 2001

Question écrite n° 57473 de M. Damien Alary

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 10 septembre 2001
5 février 2001

Question écrite n° 57472 de M. Damien Alary

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocation unique dégressive

Question sans réponse
5 février 2001

Question écrite n° 57470 de M. Damien Alary

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : frais de déplacement

Réponse publiée le 23 avril 2001
5 février 2001

Question écrite n° 57320 de M. Damien Alary

Rubrique : gendarmerie

Titre : gendarmes

Réponse publiée le 15 octobre 2001
29 janvier 2001

Question écrite n° 57091 de M. Damien Alary

Rubrique : professions de santé

Titre : diététiciens

Réponse publiée le 30 avril 2001
29 janvier 2001

Question écrite n° 57090 de M. Damien Alary

Rubrique : étrangers

Titre : conditions d'entrée et de séjour

Réponse publiée le 28 mai 2001
29 janvier 2001

Question écrite n° 57081 de M. Damien Alary

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 26 mars 2001
22 janvier 2001

Question écrite n° 56817 de M. Damien Alary

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : Afrique du Nord

Réponse publiée le 5 mars 2001

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M. Damien Alary

Questions posées (archives)