M. Damien Alary

Socialiste

Gard (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 2004 (12^e législature)

Page n°70 : 8 résultats affichés sur un total de 698

27 octobre 1997

Question écrite n° 5301 de M. Damien Alary

Rubrique : industrie

Titre : textile et habillement

Réponse publiée le 8 décembre 1997
13 octobre 1997

Question écrite n° 4499 de M. Damien Alary

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière administrative

Réponse publiée le 22 décembre 1997
13 octobre 1997

Question écrite n° 4440 de M. Damien Alary

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme

Réponse publiée le 5 janvier 1998
15 septembre 1997

Question écrite n° 3040 de M. Damien Alary

Rubrique : baux

Titre : HLM

Question sans réponse
15 septembre 1997

Question écrite n° 2959 de M. Damien Alary

Rubrique : associations

Titre : unions régionales des fédérations d'oeuvres laïques

Réponse publiée le 3 novembre 1997
15 septembre 1997

Question écrite n° 2958 de M. Damien Alary

Rubrique : personnes âgées

Titre : dépendance

Question sans réponse
1er septembre 1997

Question écrite n° 2617 de M. Damien Alary

Rubrique : communes

Titre : sécurité

Réponse publiée le 20 octobre 1997
25 août 1997

Question écrite n° 2479 de M. Damien Alary

Rubrique : défense

Titre : service national

Réponse publiée le 15 septembre 1997

1

...

68

69

70

Page n°70 : 8 résultats affichés sur un total de 698