• 29 mars 2016

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  Question écrite n° 94470 de M. Yves Albarello

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité

  Réponse publiée le 5 juillet 2016
• 22 mars 2016

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  Question écrite n° 94223 de M. Yves Albarello

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : récupération des déchets

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 15 mars 2016

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  Question écrite n° 93995 de M. Yves Albarello

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 19 avril 2016
• 8 mars 2016

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  Question écrite n° 93842 de M. Yves Albarello

  Rubrique : industrie

  Titre : cuirs et peaux

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 23 février 2016

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  Question écrite n° 93520 de M. Yves Albarello

  Rubrique : retraites : régime général

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 21 juin 2016
• 9 février 2016

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  Question orale sans débat n° 1265 de M. Yves Albarello

  Rubrique : police

  Titre : police municipale

  Réponse publiée le 17 février 2016
• 10 décembre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3442 de M. Yves Albarello

  Rubrique : ordre public

  Titre : terrorisme

  Question posée en séance
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90843 de M. Yves Albarello

  Rubrique : transports aériens

  Titre : politique des transports aériens

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 23 juillet 2015

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  Question au Gouvernement n° 3125 de M. Yves Albarello

  Rubrique : étrangers

  Titre : immigration

  Question posée en séance
• 16 juin 2015

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  Question écrite n° 81604 de M. Yves Albarello

  Rubrique : santé

  Titre : prévention

  Réponse publiée le 5 janvier 2016