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Audition de M. Clément Beaune, Secrétaire d'État aux affaires européennes sur les résultats du Conseil européen des 25 et 26 mars 2021.
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Mardi 16 février 2021Session 2020 – 2021
Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, chargé des Affaires européennes, sur le Brexit.
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Audition, conjointe avec la commission de la défense, de M. Clément Beaune, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, sur l'accord de commerce et de coopération conclu entre l'Union européenne et le Royaume-Uni
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Lundi 1 février 2021Session 2020 – 2021
Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire (n° 3818) (M. Jean Pierre Pont, rapporteur)
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Audition de Son Exc. Edward Llewellyn, ambassadeur du Royaume-Uni en France
Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution -
Jeudi 14 janvier 2021Session 2020 – 2021
Examen du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire (sous réserve de son dépôt).
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Mercredi 13 janvier 2021Session 2020 – 2021
Audition de M. Olivier Véran, Ministre des Solidarités et de la Santé, sur le projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire (sous réserve de son dépôt).
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Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État aux affaires européennes sur les résultats du Conseil européen des 10 et 11 décembre 2020
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Lundi 14 décembre 2020Session 2020 – 2021
Communication de la mission flash sur l'évolution et la refondation des conseils de sécurité et de prévention de la délinquance (MM. Stéphane Peu et Rémi Rebeyrotte, co-rapporteurs) ;
Communication de la mission flash sur le régime juridique de l'état d'urgence sanitaire (M. Sacha Houlié, Président-rapporteur, et M. Philippe Gosselin, Vice-président co-rapporteur) ;
Nomination d'un rapporteur d'application sur le projet de loi pérennisant le cadre juridique de gestion des urgences sanitaires ;
Création d'une mission flash sur la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal ;
Création d'une mission flash sur les entraves opposées à l'exercice des pouvoirs de police des élus municipaux. -
Mardi 8 décembre 2020Session 2020 – 2021
Audition de M. Olivier Véran, ministre des Solidarités et de la santé.