M. Jean Pontier

Radical, Citoyen et Vert

Ardèche (2^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 11^e législature : Élu le 12 juin 1997 - Mandat du 5 juillet 1997 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 20 février 2002 au 18 juin 2002
      - Du 11 juillet 1997 au 29 mars 2001
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 30 mars 2001 au 19 février 2002
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'orientation relatif à la lutte contre l'exclusion
      - Du 28 mars 1998 au 9 juillet 1998
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur le régime étudiant de sécurité sociale
      - Du 10 mars 1999 au 6 juillet 1999
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information commune sur la prévention et la lutte contre les exclusions
      - Du 5 mars 1998 au 9 juillet 1998
    - Mission d'information commune sur la situation et les perspectives de l'industrie automobile en France et en Europe
      - Du 12 juillet 1997 au 21 avril 1998
- Groupes d'études
  - Président
    - Groupe d'études sur la famille dans la société d'aujourd'hui
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - Groupe d'études sur les villes et les banlieues
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur la protection de l'enfance et de la jeunesse
      - Du 1er février 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur la famille dans la société d'aujourd'hui
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France République portugaise
      - Du 27 avril 1999 au 18 juin 2002
  - Vice-Président
    - France royaume du Maroc
      - Du 4 décembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Sénégal
      - Du 20 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Colombie
      - Du 20 octobre 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - France République portugaise
      - Du 27 avril 1999 au 18 juin 2002
    - France royaume du Maroc
      - Du 4 décembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Colombie
      - Du 20 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Sénégal
      - Du 20 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République algérienne démocratique et populaire
      - Du 7 novembre 1997 au 18 juin 2002
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
      - Du 2 juillet 1997 au 18 juin 2002

M. Jean Pontier

Fonctions (archives)