Loire-Atlantique (4e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 10 juin 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Action de groupe en matière de discrimination et de lutte contre les inégalités
partager
mardi 9 juin 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Programmation militaire pour les années 2015-2019 (vote solennel) ; Statut, accueil et habitat des gens du voyage (articles premier à 2 - adt 68)
partager
mardi 9 juin 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Programmation militaire pour les années 2015-2019 (vote solennel) ; Statut, accueil et habitat des gens du voyage (articles premier à 2 - adt 68)
partager
mardi 9 juin 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Programmation militaire pour les années 2015-2019 (vote solennel) ; Statut, accueil et habitat des gens du voyage (articles premier à 2 - adt 68)
partager
jeudi 4 juin 2015
Commission des lois : Réunion commune avec la commission de l’Intérieur du Bundestag sur les questions de sécurité, de lutte contre le terrorisme et de renseignement
partager
mercredi 27 mai 2015
Commission des lois : gens du voyage ; action de groupe en matière de discrimination et de lutte contre les inégalités
partager
mercredi 27 mai 2015
Commission des lois : gens du voyage ; action de groupe en matière de discrimination et de lutte contre les inégalités
partager
mercredi 20 mai 2015
Commission des lois : Prescription en matière pénale (rapport d'information)
partager
mercredi 13 mai 2015
Commission des lois : Parquet européen ; Europol ; Révision des condamnations pénales
partager
mercredi 13 mai 2015
Commission des lois : Adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union européenne
partager
mercredi 13 mai 2015
Commission des lois : Adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union européenne
partager
mardi 12 mai 2015
1ère séance : Reconnaissance du vote blanc (deuxième lecture) ; Rétablissement des avantages liés aux heures supplémentaires
partager
1
...
12
13
14
15
16
...
40
Page n°14 : 12 résultats affichés sur un total de 476
