• 20 mai 2008

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  Question écrite n° 23009 de M. Éric Raoult

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : lieux de mémoire

  Réponse publiée le 14 octobre 2008
• 20 mai 2008

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  Question écrite n° 23000 de M. Éric Raoult

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitations

  Réponse publiée le 1er juillet 2008
• 13 mai 2008

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  Question écrite n° 22952 de M. Éric Raoult

  Rubrique : santé

  Titre : sida

  Réponse publiée le 18 août 2009
• 13 mai 2008

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  Question écrite n° 22896 de M. Éric Raoult

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Maroc et Tunisie

  Réponse publiée le 30 décembre 2008
• 13 mai 2008

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  Question écrite n° 22895 de M. Éric Raoult

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Algérie et Maroc

  Réponse publiée le 16 septembre 2008
• 13 mai 2008

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  Question écrite n° 22844 de M. Éric Raoult

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget, comptes publics et fonction publique : services du Trésor

  Réponse publiée le 2 septembre 2008
• 13 mai 2008

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  Question écrite n° 22736 de M. Éric Raoult

  Rubrique : enseignement

  Titre : aide psychopédagogique

  Question close sans réponse le 12 mai 2009
• 13 mai 2008

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  Question écrite n° 22702 de M. Éric Raoult

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections municipales

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 mai 2008

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  Question écrite n° 22701 de M. Éric Raoult

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections municipales

  Réponse publiée le 1er juillet 2008
• 13 mai 2008

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  Question écrite n° 22687 de M. Éric Raoult

  Rubrique : départements

  Titre : conseillers généraux

  Réponse publiée le 29 juillet 2008