• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6191 de M. Éric Raoult

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : bicyclettes

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6084 de M. Éric Raoult

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités de médecine

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6079 de M. Éric Raoult

  Rubrique : culture

  Titre : exposition internationale de 2004

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6076 de M. Éric Raoult

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : carte nationale d'identité

  Réponse publiée le 15 juillet 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6075 de M. Éric Raoult

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Réponse publiée le 27 novembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6071 de M. Éric Raoult

  Rubrique : famille

  Titre : politique familiale

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6070 de M. Éric Raoult

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6069 de M. Éric Raoult

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 22 avril 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5956 de M. Éric Raoult

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5955 de M. Éric Raoult

  Rubrique : enfants

  Titre : crèches et garderies

  Question close sans réponse le 19 juin 2012