M. Éric Raoult

Union pour un Mouvement Populaire

Seine-Saint-Denis (12^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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15 septembre 2009

Question écrite n° 58346 de M. Éric Raoult

Rubrique : espace

Titre : politique spatiale

Réponse publiée le 10 novembre 2009
15 septembre 2009

Question écrite n° 58314 de M. Éric Raoult

Rubrique : enseignement

Titre : organisation

Réponse publiée le 8 décembre 2009
15 septembre 2009

Question écrite n° 58309 de M. Éric Raoult

Rubrique : énergie et carburants

Titre : géothermie

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 septembre 2009

Question écrite n° 58290 de M. Éric Raoult

Rubrique : emploi

Titre : Pôle emploi

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 septembre 2009

Question écrite n° 58280 de M. Éric Raoult

Rubrique : élections et référendums

Titre : listes électorales

Réponse publiée le 16 mars 2010
15 septembre 2009

Question écrite n° 58237 de M. Éric Raoult

Rubrique : communes

Titre : conseils municipaux

Réponse publiée le 6 avril 2010
15 septembre 2009

Question écrite n° 58235 de M. Éric Raoult

Rubrique : commerce extérieur

Titre : exportations

Réponse publiée le 24 novembre 2009
15 septembre 2009

Question écrite n° 58232 de M. Éric Raoult

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : centres commerciaux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 septembre 2009

Question écrite n° 58211 de M. Éric Raoult

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : livrets d'épargne

Réponse publiée le 17 août 2010
15 septembre 2009

Question écrite n° 58207 de M. Éric Raoult

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : aides de l'État

Réponse publiée le 5 juillet 2011

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M. Éric Raoult

Questions posées (archives)