M. Noël Ravassard

Socialiste

Ain ( circonscription) | Mandat clos le 14 mai 1988 (8^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 8^e législature : Réélu le 2 avril 1986 - Mandat du 2 avril 1986 (élections générales) au 14 mai 1988 (Fin de législature)
  - 7^e législature : Réélu le 2 juillet 1981 - Mandat du 2 juillet 1981 (élections générales) au 1er avril 1986 (Fin de législature)
  - 6^e législature : Élu le 30 novembre 1980 - Mandat du 30 novembre 1980 (élection partielle, remplacement d'un député élu au Sénat) au 22 mai 1981 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 4 avril 1986 au 14 mai 1988
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France République de Guinée équatoriale
      - Du 17 juin 1987 au 14 mai 1988
  - Membre
    - France Québec
      - Du 26 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République Argentine
      - Du 26 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France Suède
      - Du 26 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République de Guinée Bissau
      - Du 9 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France République de Guinée équatoriale
      - Du 17 juin 1987 au 14 mai 1988
    - France République Tunisienne
      - Du 25 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France États-Unis mexicains
      - Du 22 octobre 1986 au 14 mai 1988
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Président
    - Groupe d'études à vocation internationale sur la Namibie
      - Du 25 novembre 1986 au 14 mai 1988
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur la Namibie
      - Du 25 novembre 1986 au 14 mai 1988
    - Groupe d'études à vocation internationale sur la République démocratique de Corée (Corée du Nord)
      - Du 25 novembre 1986 au 14 mai 1988
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre suppléant
    - Comité consultatif du Fonds national des abattoirs
      - Du 16 mai 1986 au 14 mai 1988

M. Noël Ravassard

Fonctions (archives)