M. Jacques Rebillard

Radical, Citoyen et Vert

Saône-et-Loire (2^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 11^e législature : Élu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 20 février 2002 au 18 juin 2002
      - Du 13 juin 1997 au 29 mars 2001
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 30 mars 2001 au 19 février 2002
- Commissions d'enquête
  - Vice-Président
    - Commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique
      - Du 9 janvier 2001 au 13 juin 2001
  - Membre
    - Commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique
      - Du 20 décembre 2000 au 13 juin 2001
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information commune sur les perspectives économiques et sociales de l'aménagement de l'axe européen Rhin-Rhône
      - Du 26 mars 1998 au 15 novembre 1999
- Groupes d'études
  - Président
    - Groupe d'études sur l'élevage bovin en bassin allaitant
      - Du 18 octobre 2000 au 18 juin 2002
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur l'élevage bovin en bassin allaitant
      - Du 25 mars 1998 au 29 novembre 2000
  - Membre
    - Groupe d'études sur l'industrie Aéronautique
      - Du 28 janvier 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur l'élevage bovin en bassin allaitant
      - Du 18 octobre 2000 au 18 juin 2002
      - Du 25 mars 1998 au 29 novembre 2000
    - Groupe d'études sur les problèmes du Tibet
      - Du 20 avril 1998 au 18 juin 2002
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France République de Pologne
      - Du 4 novembre 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - France Allemagne
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du nord
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France confédération Suisse
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Pologne
      - Du 4 novembre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 8 octobre 1997 au 4 novembre 1997

M. Jacques Rebillard

Fonctions (archives)