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Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Gest en qualité de président de Voies navigables de France, sur le projet de loi relatif à Voies navigables de France (n° 3871)
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Table ronde, ouverte à la presse, sur la valorisation des biodéchets, avec la participation de M. Antoine Jacob, président du Club Biogaz, M. Yves Coppin, Veolia environnement, M. Nicolas Garnier, délégué général d'AMORCE (Association nationale des collectivités, associations et entreprises pour la gestion des déchets, de l'énergie et des réseaux de chaleur), M. Marc Cheverry, chef du service prévention et gestion des déchets de l'ADEME, MM. Loïc Beroud, chef du département déchets et Olivier David, chef du bureau planification des déchets (ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement)
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Audition ouverte à la presse de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
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Audition de M. Pierre-Henri Gourgeon, Directeur général d'Air France et d'Air France-KLM
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Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Chapelon, ancien secrétaire général de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière
Audition, ouverte à la presse, de M. Sylvain Lassarre, directeur de recherche à l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR) (Ministère de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement et Ministère de l'Enseignement supérieur et de la recherche)
Audition, ouverte à la presse, de M. Régis Guyot, préfet
Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Pillard, chef de la division police, M. Patrick Letailleur, chef de la division gendarmerie et Mme Dominique Choffé, chef de la division transports au Centre national d'information routière (CNIR) -
Audition, ouverte à la presse, de M. Robert Namias, ancien président du Conseil national de la sécurité routière
Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Pechinot, sous-directeur à la direction des assurances de biens et de responsabilités de la Fédération française des sociétés d'assurances, accompagné par Mme Ludivine Daniel, chargée de mission, et Mme Ludivine Azria, attachée parlementaire -
I. Examen du rapport de M. Philippe Armand Martin et de Mme Catherine Quéré sur la proposition de résolution européenne no 3451, relative au régime des droits de plantation de vigne, déposée par Mme Catherine Quéré, M. Serge Poignant et les membres des groupes UMP, SRC et NC
II. Examen, au titre de la subsidiarité, sur le rapport de Mme Pascale Gruny, de la proposition de directive modifiant la directive 2003/96/CE restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l'électricité (E 6212)
III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
IV. Nomination de rapporteurs -
Audition, ouverte à la presse, de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur le bilan de la conférence de Cancun et la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
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Examen de la proposition de loi présentée par Mme Odile Saugues et les membres du groupe S.R.C. et apparentés visant à sanctionner la commercialisation de titres de transport sur les compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l'Union européenne (n° 2186) (Mme Odile Saugues, rapporteur)
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Examen du projet de loi modifié par le Sénat, portant nouvelle organisation du marché de l'électricité, (n° 2831) (M. Jean-Claude Lenoir, rapporteur)
Amendements examinés par la commission. 34
Charente (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)