M. Patrick Rimbert

Socialiste

Loire-Atlantique (1^re circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 11^e législature : Élu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Secrétaire
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 17 juin 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 17 juin 1997 au 18 juin 2002
      - Du 13 juin 1997 au 16 juin 1997
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre suppléant
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 1er octobre 1998 au 18 juin 2002
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur les villes et les banlieues
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'eau
      - Du 4 novembre 1998 au 18 juin 2002
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France République de Georgie
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France Arménie
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - France République populaire Bangladesh
      - Du 9 décembre 1997 au 18 juin 2002
    - France Irlande
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Ukraine
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Arménie
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Georgie
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil d'administration de l'établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
      - Du 10 juillet 1997 au 29 mai 1998

M. Patrick Rimbert

Fonctions (archives)