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15 juin 2010Rubrique : énergie et carburantsTitre : économies d'énergieRéponse publiée le 7 septembre 2010
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9 juin 2010Rubrique : politique extérieureTitre : aide au développementQuestion posée en séance
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18 mai 2010Rubrique : rapatriésTitre : politique à l'égard des rapatriésRéponse publiée le 24 août 2010
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Réponse publiée le 20 juillet 2010
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4 mai 2010Rubrique : marchés publicsTitre : appels d'offresRéponse publiée le 13 juillet 2010
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4 mai 2010Rubrique : impôts et taxesTitre : taxe locale sur la publicité extérieureRéponse publiée le 22 juin 2010
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Réponse publiée le 24 mai 2011
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9 mars 2010Rubrique : sécurité socialeTitre : cotisationsRéponse publiée le 12 juillet 2011
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23 février 2010Rubrique : retraites : régime généralTitre : durée d'assuranceRéponse publiée le 13 avril 2010
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23 février 2010Rubrique : fonction publique hospitalièreTitre : psychiatresRéponse publiée le 18 mai 2010