— Audition, ouverte à la presse, conjointe avec les commissions des affaires étrangères et des affaires européennes, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la politique européenne de défense

Audition, conjointe avec les commissions des affaires européennes et de la défense, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la politique européenne de défense (ouverte à la presse)

Audition, conjointe avec la commission des Affaires étrangères et avec la commission de la Défense, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la politique européenne de défense

Audition, conjointe avec la commission des Affaires étrangères et avec la commission de la Défense, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la politique européenne de défense

Audition de M. Jean-Marie Guéhenno, président de la commission chargée de l'élaboration du livre blanc sur la défense et la sécurité nationale

Table ronde sur la Chine en présence de M. Jean-Luc Domenach, directeur de recherche au CERI-Sciences Po, et de M. François Godement, professeur des universités à l'Institut d'études politiques de Paris (ouverte à la presse)

Trois conventions fiscales avec les Philippines (n° 295), les Pays-Bas (n° 306) et le Sultanat d'Oman (n° 307) M. Jean-Luc Drapeau, rapporteur pour avis
Convention du travail maritime de l'Organisation internationale du travail (n° 290) Mme Chantal Guittet, rapporteure.
Protection du patrimoine culturel subaquatique (n° 90) M. Jean Glavany, rapporteur.
Informations relatives aux missions d'information.
Informations relatives à la commission

Avis sur les crédits de la mission Défense du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) (M. Guy Teissier, rapporteur pour avis).

Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à Voies navigables de France (n° 3942) (Mme Françoise Branget, rapporteur)
Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports (n° 3858) (M. Daniel Fidelin, rapporteur)
En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. François Loos dont la nomination en qualité de président du conseil d'administration de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie (ADEME) est envisagée par le Président de la République

Serbie : ratification de l'accord de stabilisation et d'association avec la Communauté européenne et ses Etats membres (n° 3659) M. Jean-Pierre Dufau, rapporteur