Questions au Gouvernement - Mercredi 14 octobre 2015
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mercredi 14 octobre 2015
1ère séance : Questions au gouvernement; Projet de loi de finances pour 2016 (article liminaire à après article 2 (art. 2 réservé))
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mardi 6 octobre 2015
Commision des affaires étrangères : réunion sur le bombardement de l'hôpital de Kunduz et la situation en Syrie
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mardi 6 octobre 2015
Commision des affaires étrangères : réunion sur le bombardement de l'hôpital de Kunduz et la situation en Syrie
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mercredi 22 juillet 2015
Commission des affaires économiques : table ronde sur la filière alimentaire, la crise des filières d'élevage.
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jeudi 16 juillet 2015
1ère séance : Nouvelle organisation territoriale de la République ; Modernisation du droit de l'Outre-mer (jusqu'à la discussion générale)
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jeudi 16 juillet 2015
1ère séance : Nouvelle organisation territoriale de la République ; Modernisation du droit de l'Outre-mer (jusqu'à la discussion générale)
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mercredi 15 juillet 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Déclaration du gouvernement sur l’accord européen relatif à la Grèce ; Réforme du droit d'asile (lecture définitive) ; Pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie ; Modernisation du droit de l'outre-mer
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mercredi 1er juillet 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Nouvelle organisation territoriale de la république (deuxième lecture) (suite)
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mercredi 1er juillet 2015
Commission des affaires européennes et commission des affaires étrangères : M. Harlem Désir, ministre
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