Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2010 (n°2452) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion

Élection du Président de la Commission 2
Examen, pour avis du projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et aux services (n° 1889) (M. Charles de Courson, Rapporteur pour avis) 3
Amendements examinés par la Commission 22
Présences en réunion 37
Annexe : présentation schématique de la réforme 38

Désignation d'un Rapporteur sur la proposition de résolution relative à la création d'une commission d'enquête sur les dépenses d'études d'opinion relevant des crédits budgétaires votés par le Parlement depuis 2007 (n° 2123) 2
Communication de M. Richard Dell'Agnola, Rapporteur spécial, sur la politique du spectacle vivant 3
Information relative à la Commission 10
Présences en réunion 10

Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Picq, président de la troisième chambre de la Cour des comptes, et de M. Georges-François Hirsch, directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles, sur un rapport demandé à la Cour des comptes, en application de l'article 58-2° de la LOLF, relatif au spectacle vivant
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion

Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946) :
Examen des crédits de la mission Gestion des finances publiques et des ressources humaines : Politique immobilière de l'État et vote sur le compte spécial Gestion du patrimoine immobilier de l'État (M. Yves Deniaud, Rapporteur spécial) 2
Examen et vote sur les crédits des missions :
Solidarité, insertion et égalité des chances (M. Jean-Marie Binetruy, Rapporteur spécial) 12
Travail et emploi :
Politiques du travail et de l'emploi et article 61, rattaché (Mme Chantal Brunel, Rapporteur spécial) 16
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi (M. Christian Eckert, Rapporteur spécial) 21
Amendements examinés par la Commission 26
Examen pour avis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (Mme Marie-Anne Montchamp, Rapporteure) (n° 1976) 32
Amendements examinés par la Commission 54
Information relative à la Commission 73
Présences en réunion 73

Audition de M. Christian Frémont, directeur de cabinet du Président de la République, sur le projet de budget de la Présidence de la République pour 2010 2
Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946) :
Examen et vote sur les crédits des missions :
Outre-mer (M. Jérôme Cahuzac, Rapporteur spécial) 11
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation, et sur l'article 51, rattaché (M. Jean-François Lamour, Rapporteur spécial) 20
Action extérieure de l'État (M. Jean-François Mancel, Rapporteur spécial) 26
Examen des crédits de la mission Gestion des finances publiques et des ressources humaines : Stratégie des finances publiques et modernisation de l'État ; conduite et pilotage des politiques économique et financière (M. Pierre-Alain Muet, Rapporteur spécial) 29
Présences en réunion 36

Communication de MM. Michel Diefenbacher et Jean Launay sur les enjeux d'une fiscalité écologique 2
Informations relatives à la Commission 11

Audition de M. Michel Bouvard, président de la commission de surveillance de la Caisse des Dépôts et consignations, et M. Augustin de Romanet, directeur général, sur l'activité de la Caisse 2
Informations relatives à la Commission 13

Examen du rapport de la mission d'évaluation et de contrôle sur le musée du Louvre (MM. Richard Dell'Agnola, Nicolas Perruchot et Marcel Rogemont, Rapporteurs)

Examen du projet de loi relatif à l'organe central des caisses d'épargne et des banques populaires (n° 1619) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2
Amendements examinés par la commission 10