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17 novembre 2009Rubrique : fonction publique hospitalièreTitre : permanenciers auxiliaires de régulation médicaleRéponse publiée le 12 janvier 2010
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17 novembre 2009Rubrique : enseignement secondaireTitre : programmesRéponse publiée le 11 mai 2010
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13 octobre 2009Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : famille et solidarité : structures administrativesRéponse publiée le 1er décembre 2009
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22 septembre 2009Rubrique : enseignement supérieurTitre : IUFMRéponse publiée le 31 mai 2011
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23 juin 2009Rubrique : entreprisesTitre : auto-entrepreneursRéponse publiée le 15 septembre 2009
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23 juin 2009Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : radioRéponse publiée le 27 septembre 2011
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9 juin 2009Rubrique : déchets, pollution et nuisancesTitre : pollution électromagnétiqueRéponse publiée le 5 avril 2011
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9 juin 2009Rubrique : bois et forêtsTitre : politique forestièreRéponse publiée le 30 juin 2009
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2 juin 2009Rubrique : produits dangereuxTitre : insecticidesRéponse publiée le 18 août 2009
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19 mai 2009Rubrique : énergie et carburantsTitre : agrocarburantsRéponse publiée le 20 octobre 2009