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Mercredi 16 septembre 2015Session 2014 – 2015
Examen du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 2954) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunion -
Mercredi 15 juillet 2015Session 2014 – 2015
Présentation du rapport de la mission d'information sur le bilan et les perspectives de trente ans de copie privée (M. Marcel Rogemont, rapporteur)
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion -
Mercredi 17 juin 2015Session 2014 – 2015
Examen de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre (n° 2822) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion -
Présentation du rapport intitulé « Pour une politique publique équilibrée de l'archéologie préventive », remis par Mme Martine Faure à Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication, le 26 mai 2015
Présences en réunion -
Réception d'une délégation de la commission de la culture et des médias du Bundestag : audition de Mme Catherine Trautmann, co-présidente du Haut Conseil culturel franco-allemand, et de Mme Doris Pack, co-secrétaire générale du Haut Conseil, sur l'avenir des droits d'auteur dans l'Union européenne
Présences en réunion
Annexe : résumé des échanges de la matinée -
Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, sur les modalités de désignation des présidents des sociétés de l'audiovisuel public
Présences en réunion -
Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), sur le rapport d'activité du Conseil pour l'année 2014
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion -
Audition de MM. Pierre Lescure, président du Festival de Cannes, et Thierry Frémaux, délégué général
Information relative à la Commission
Présences en réunion -
Mardi 3 février 2015Session 2014 – 2015
Examen pour avis des articles 8, 12, 12 bis A, 12 bis B, 12 ter, 12 quater, 28A, 28, 28 bis, et 29 du projet de loi, adopté par le Sénat, portant nouvelle organisation territoriale de la République (n° 2529) (M. Stéphane Travert, rapporteur)
Présences en réunion -
Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la Grande mobilisation de l'école pour les valeurs de la République
Présences en réunion
Ille-et-Vilaine (8e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)