M. Marcel Rogemont

Socialiste, écologiste et républicain

Ille-et-Vilaine (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

lundi 28 septembre 2015

1ère séance : Liberté de la création, architecture et patrimoine
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mercredi 16 septembre 2015

Commission des affaires culturelles : Liberté de la création, architecture et patrimoine
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mercredi 15 juillet 2015

Commission des affaires culturelles : Trente ans de copie privée ; Désignation de rapporteurs
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mercredi 15 juillet 2015

Commission des affaires culturelles : Trente ans de copie privée ; Désignation de rapporteurs
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mardi 23 juin 2015

1ère séance : Questions au Gouvernement; Convention France-Maroc entraide judiciaire en matière pénale; Modernisation télévision numérique terrestre
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mercredi 17 juin 2015

Commission des affaires culturelles : Deuxième dividende numérique et modernisation de la télévision numérique terrestre
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mercredi 10 juin 2015

Commission des affaires culturelles : Présentation du rapport pour une politique publique équilibrée de l'archéologie préventive
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lundi 8 juin 2015

2ème séance : Protection des sportifs de haut niveau
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mercredi 3 juin 2015

Commission des affaires culturelles : Avenir des droits d'auteur dans l'Union européenne
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mardi 26 mai 2015

Commission des affaires culturelles : M. Olivier Schrameck, pdt du CSA
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mardi 26 mai 2015

1ère séance : Questions au gouvernement ; Transition énergétique (nouvelle lecture) (vote solennel)
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lundi 18 mai 2015

Commission des affaires culturelles : Relations entre l’école et les parents ; Gestion des réserves et dépôts des musées
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