M. Bernard Roman

Socialiste, écologiste et républicain
Nord (1re circonscription) | Mandat clos le 21 juillet 2016 (14e législature)

Séance publique (archives)

  • (120e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (suite) (n° 628)
    • 3. Fait personnel
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (119e)
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    • 1. Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (n° 628)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance (p
  • (118e)
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    • 1. Résorption de l'emploi précaire dans la fonction publique (n° 4238) (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (074e)
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    • 1. Transparence de la vie publique et prévention des conflits d'intérêts (loi organique) (n° 3838) (loi ordinaire) (n° 3866)
    • 2. Encadrement des loyers et renforcement de la solidarité urbaine (n° 3868)
    • 3. Encadrement des prix des produits alimentaires (n° 3745)
    • 4. Accessibilité universelle pour les personnes en situations de handicap (n° 3853)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (005e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Protection des consommateurs (suite) (n° 3632)
    • 3. Service citoyen pour les mineurs délinquants (n° 3777)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (218e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques (troisième lecture) (n° 3546)
    • 3. Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs (suite) (n° 3532)
    • 4. Modification de l'ordre du jour
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (210e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (n° 3406) (vote solennel)
    • 3. Ouverture du mariage aux couples de même sexe (n° 586) (vote solennel)
    • 4. Introduction d'une taxe sur les transactions financières en Europe (n° 34368) (vote solennel)
    • 5. Lutte contre le décrochage scolaire (n° 3218) (vote solennel)
    • 6. Simplification du vote par procuration (n° 3374) (vote solennel)
    • 7. Approbation de conventions et d'accords internationaux (n° s 3404 3388 3387)
    • 8. Accord France-Émirats arabes unis sur la coopération en matière de défense (n° 3455)
    • 9. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (206e)
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    • 1. Rappel au règlement
    • 2. Introduction d'une taxe sur les transactions financières en Europe (suite) (n° 3468)
    • 3. Lutte contre le décrochage scolaire (n° 3218)
    • 4. Simplification du vote par procuration (n° 3374)
    • 5. Habitat informel et lutte contre l'habitat indigne en Outre-mer (deuxième lecture) (n° 3505)
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (172e)
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    • 1. Nombre des conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région (n° 3332)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (156e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Fixation de l'ordre du jour
    • 3. Élection des députés et des sénateurs (loi organique) - Élection des députés par les Français établis hors de France - Transparence financière de la vie politique (votes solennels)
    • 4. Publication des comptes rendus des comités secrets de 1870 - 1871
    • 5. Protocole au traité sur l'Union européenne (n° 3287) - Élection des représentants au Parlement européen (n° 3246)
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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