M. Michel Rossi

Union pour un Mouvement Populaire

Alpes-Maritimes (7^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

Nombre de résultats : 4

20 mars 2012

Question écrite n° 131058 de M. Michel Rossi

Rubrique : taxis

Titre : exercice de la profession

Question close sans réponse le 19 juin 2012
22 février 2012

Question au Gouvernement n° 3982 de M. Michel Rossi

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités

Question posée en séance
24 janvier 2012

Question orale sans débat n° 1683 de M. Michel Rossi

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : montagne

Réponse publiée le 1er février 2012
18 octobre 2011

Question écrite n° 120329 de M. Michel Rossi

Rubrique : urbanisme

Titre : politique de l'urbanisme

Réponse publiée le 24 avril 2012