M. Max Roustan

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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14 mars 2006

Question écrite n° 88405 de M. Max Roustan

Rubrique : handicapés

Titre : allocation aux adultes handicapés

Réponse publiée le 27 juin 2006
14 février 2006

Question écrite n° 85692 de M. Max Roustan

Rubrique : agriculture

Titre : traitements

Réponse publiée le 18 avril 2006
31 janvier 2006

Question écrite n° 84173 de M. Max Roustan

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Question sans réponse
31 janvier 2006

Question écrite n° 84172 de M. Max Roustan

Rubrique : politique extérieure

Titre : Indonésie

Réponse publiée le 28 février 2006
31 janvier 2006

Question écrite n° 84171 de M. Max Roustan

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de succession

Réponse publiée le 4 juillet 2006
31 janvier 2006

Question écrite n° 84066 de M. Max Roustan

Rubrique : politique sociale

Titre : handicapés et personnes âgées

Réponse publiée le 18 avril 2006
10 janvier 2006

Question écrite n° 82897 de M. Max Roustan

Rubrique : papiers d'identité

Titre : passeport

Réponse publiée le 25 juillet 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 80188 de M. Max Roustan

Rubrique : enseignement agricole

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 7 mars 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79312 de M. Max Roustan

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : Afrique du Nord

Réponse publiée le 10 janvier 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79064 de M. Max Roustan

Rubrique : sociétés

Titre : SARL et SELARL

Réponse publiée le 21 mars 2006

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M. Max Roustan

Questions posées (archives)