M. Max Roustan

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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14 février 2012

Question écrite n° 128029 de M. Max Roustan

Rubrique : animaux

Titre : animaux de compagnie

Réponse publiée le 20 mars 2012
17 janvier 2012

Question écrite n° 126494 de M. Max Roustan

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 janvier 2012

Question écrite n° 126450 de M. Max Roustan

Rubrique : sécurité publique

Titre : catastrophes naturelles

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 janvier 2012

Question écrite n° 126351 de M. Max Roustan

Rubrique : politique extérieure

Titre : Inde

Réponse publiée le 14 février 2012
17 janvier 2012

Question écrite n° 126303 de M. Max Roustan

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : structures administratives

Réponse publiée le 6 mars 2012
17 janvier 2012

Question écrite n° 126237 de M. Max Roustan

Rubrique : fonction publique de l'État

Titre : catégorie A

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 janvier 2012

Question écrite n° 126114 de M. Max Roustan

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : air

Réponse publiée le 6 mars 2012
17 janvier 2012

Question écrite n° 126062 de M. Max Roustan

Rubrique : bois et forêts

Titre : politiques communautaires

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 janvier 2012

Question écrite n° 126028 de M. Max Roustan

Rubrique : agriculture

Titre : viticulture

Réponse publiée le 3 avril 2012
17 janvier 2012

Question écrite n° 126020 de M. Max Roustan

Rubrique : agriculture

Titre : irrigation

Réponse publiée le 7 février 2012

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M. Max Roustan

Questions posées (archives)