Deux-Sèvres (2e circonscription)| Mandat clos le 19 juin 2007 (12e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
lundi 18 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Économie sociale et solidaire (suite) (avant l'article 3 quater à article 7)
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lundi 18 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Économie sociale et solidaire (suite) (avant l'article 3 quater à article 7)
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lundi 18 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Sociétés d'économie mixte à opération unique
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lundi 18 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Sociétés d'économie mixte à opération unique
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lundi 18 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Contrôleur général des lieux de privation de liberté
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lundi 18 mai 2015
Ecotaxe poids lourds : Mme Ségolène Royal, ministre de l’écologie
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lundi 18 mai 2015
Ecotaxe poids lourds : Mme Ségolène Royal, ministre de l’écologie
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lundi 18 mai 2015
Ecotaxe poids lourds : Mme Ségolène Royal, ministre de l’écologie
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lundi 18 mai 2015
Ecotaxe poids lourds : Mme Ségolène Royal, ministre de l’écologie
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lundi 18 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur le projet de programme de stabilité pour 2014-2017 et vote sur cette déclaration (art. 50-1 de la Constitution)
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mercredi 13 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Modernisation et simplification du droit dans les domaines de la justice et des affaires intérieures (suite)
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mercredi 13 mai 2015
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Interdiction de la culture du maïs génétiquement modifié MON810
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