Loire (6e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 4 juin 2014
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 4 JUIN 2014
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mercredi 4 juin 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Prévention de la récidive et individualisation des peines (suite) (Art 1er adt 407)
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mardi 3 juin 2014
2ème séance : Prévention de la récidive et individualisation des peines (suite)
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mercredi 19 février 2014
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 19 FEVRIER 2014
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mercredi 19 février 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Accès au logement et urbanisme rénové (C.M.P.) (vote solennel) ; Comptes bancaires inactifs et contrats d'assurance-vie en déshérence
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mercredi 19 février 2014
Commission des affaires culturelles : M. Alain Fuchs, pdt du CNRS
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mercredi 5 février 2014
Commission des affaires culturelles : Mme Anne Armand, inspectrice gle de l'éducation nationale, sur le décrochage scolaire
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mardi 28 janvier 2014
Questions orales sans débats
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mercredi 27 novembre 2013
Commission des affaires culturelles : Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires ; Délais de prescription des infractions prévues par la loi sur la liberté de la presse
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mercredi 9 octobre 2013
Commission des affaires culturelles : M. Denis Masseglia, sur les relations entre le mouvement sportif et l'Etat
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mardi 8 octobre 2013
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 8 OCTOBRE 2013
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mardi 8 octobre 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Garantir l'avenir et la justice du système de retraites (suite)
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