M. Paul Salen

Les Républicains

Loire (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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25 novembre 2014

Question orale sans débat n° 804 de M. Paul Salen

Rubrique : santé

Titre : vaccinations

Réponse publiée le 3 décembre 2014
11 novembre 2014

Question écrite n° 68905 de M. Paul Salen

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Question close sans réponse le 2 février 2016
11 novembre 2014

Question écrite n° 68845 de M. Paul Salen

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Question close sans réponse le 25 novembre 2014
11 novembre 2014

Question écrite n° 68763 de M. Paul Salen

Rubrique : justice

Titre : tribunaux

Question close sans réponse le 2 février 2016
11 novembre 2014

Question écrite n° 68479 de M. Paul Salen

Rubrique : agriculture

Titre : politique agricole

Réponse publiée le 6 janvier 2015
6 novembre 2014

Question au Gouvernement n° 2282 de M. Paul Salen

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : construction

Question posée en séance
4 novembre 2014

Question écrite n° 68455 de M. Paul Salen

Rubrique : travail

Titre : réglementation

Réponse publiée le 5 mai 2015
4 novembre 2014

Question écrite n° 68254 de M. Paul Salen

Rubrique : logement

Titre : construction

Réponse publiée le 9 juin 2015
4 novembre 2014

Question écrite n° 67842 de M. Paul Salen

Rubrique : agriculture

Titre : horticulture

Réponse publiée le 27 janvier 2015
21 octobre 2014

Question écrite n° 66975 de M. Paul Salen

Rubrique : impôts locaux

Titre : calcul

Question close sans réponse le 2 février 2016

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M. Paul Salen

Questions posées (archives)