M. Paul Salen

Les Républicains

Loire (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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12 juillet 2011

Question écrite n° 114303 de M. Paul Salen

Rubrique : sports

Titre : dopage

Réponse publiée le 15 mai 2012
12 juillet 2011

Question écrite n° 114296 de M. Paul Salen

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 29 novembre 2011
12 juillet 2011

Question écrite n° 114259 de M. Paul Salen

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 28 février 2012
12 juillet 2011

Question écrite n° 114258 de M. Paul Salen

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 28 février 2012
12 juillet 2011

Question écrite n° 114185 de M. Paul Salen

Rubrique : publicité

Titre : panneaux publicitaires

Réponse publiée le 21 février 2012
12 juillet 2011

Question écrite n° 113978 de M. Paul Salen

Rubrique : marchés financiers

Titre : banques et établissements financiers

Question close sans réponse le 19 juin 2012
12 juillet 2011

Question écrite n° 113974 de M. Paul Salen

Rubrique : logement

Titre : logement social

Question close sans réponse le 19 juin 2012
12 juillet 2011

Question écrite n° 113962 de M. Paul Salen

Rubrique : jeunes

Titre : logement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
12 juillet 2011

Question écrite n° 113918 de M. Paul Salen

Rubrique : finances publiques

Titre : contrôle

Réponse publiée le 18 octobre 2011
12 juillet 2011

Question écrite n° 113740 de M. Paul Salen

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI à fiscalité propre

Réponse publiée le 20 mars 2012

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M. Paul Salen

Questions posées (archives)