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- 1. Démission d’un député
- 2. Fixation de l’ordre du jour
- 3. Questions sur la politique en matière d’énergie
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage aux victimes de l’attentat de San Bernardino
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2015
- 4. Fixation de l’ordre du jour
- 5. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 6. Information de l’administration et protection des mineurs
- 7. Pénalisation de l’acceptation par un parti politique d’un financement par une personne morale
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2016 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Dialogue social et emploi
- 3. Débat sur l’emploi des jeunes en Europe
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions sur la politique du logement
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Modernisation du système de santé
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage aux victimes d’une catastrophe aérienne
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Biodiversité-Nomination du président du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité
- 4. Création de la métropole de Lyon-Dispositions applicables à la métropole de Lyon
- 5. Débat sur le rapport d’information sur l’évaluation du développement des services à la personne
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Attentat à Tunis
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement sur des sujets européens
- 4. Biodiversité
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Loire (6e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)