M. Rudy Salles

Union des démocrates et indépendants

Alpes-Maritimes (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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7 avril 2009

Question écrite n° 46303 de M. Rudy Salles

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : chambres d'hôtes

Réponse publiée le 27 octobre 2009
7 avril 2009

Question écrite n° 46254 de M. Rudy Salles

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 6 octobre 2009
7 avril 2009

Question écrite n° 46207 de M. Rudy Salles

Rubrique : produits dangereux

Titre : produits chimiques

Réponse publiée le 2 février 2010
7 avril 2009

Question écrite n° 46191 de M. Rudy Salles

Rubrique : politique extérieure

Titre : Soudan

Réponse publiée le 30 juin 2009
7 avril 2009

Question écrite n° 46182 de M. Rudy Salles

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : officines

Réponse publiée le 2 juin 2009
7 avril 2009

Question écrite n° 46169 de M. Rudy Salles

Rubrique : organisations internationales

Titre : ONU

Réponse publiée le 14 juillet 2009
7 avril 2009

Question écrite n° 46147 de M. Rudy Salles

Rubrique : justice

Titre : tribunaux des affaires de sécurité sociale

Réponse publiée le 6 octobre 2009
7 avril 2009

Question écrite n° 46126 de M. Rudy Salles

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 19 mai 2009
7 avril 2009

Question écrite n° 46118 de M. Rudy Salles

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 8 décembre 2009
7 avril 2009

Question écrite n° 46100 de M. Rudy Salles

Rubrique : hôtellerie et restauration

Titre : hôtels

Réponse publiée le 30 juin 2009

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