M. Rudy Salles

Union des démocrates et indépendants

Alpes-Maritimes (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°123 : 10 résultats affichés sur un total de 1620

17 février 2009

Question écrite n° 42405 de M. Rudy Salles

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 31 mars 2009
17 février 2009

Question écrite n° 42188 de M. Rudy Salles

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : centres médico-sociaux

Réponse publiée le 30 juin 2009
17 février 2009

Question écrite n° 42136 de M. Rudy Salles

Rubrique : famille

Titre : adoption

Réponse publiée le 28 avril 2009
17 février 2009

Question écrite n° 42050 de M. Rudy Salles

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 21 avril 2009
17 février 2009

Question écrite n° 41905 de M. Rudy Salles

Rubrique : agriculture

Titre : viticulture

Réponse publiée le 2 juin 2009
5 février 2009

Question au Gouvernement n° 968 de M. Rudy Salles

Rubrique : famille

Titre : planning familial

Question posée en séance
3 février 2009

Question écrite n° 41183 de M. Rudy Salles

Rubrique : transports routiers

Titre : entreprises

Réponse publiée le 16 juin 2009
3 février 2009

Question écrite n° 40978 de M. Rudy Salles

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 23 février 2010
3 février 2009

Question écrite n° 40901 de M. Rudy Salles

Rubrique : énergie et carburants

Titre : CEA

Réponse publiée le 20 octobre 2009
27 janvier 2009

Question écrite n° 40572 de M. Rudy Salles

Rubrique : ordre public

Titre : manifestations

Réponse publiée le 19 mai 2009

1

...

121

122

123

124

125

...

162

Page n°123 : 10 résultats affichés sur un total de 1620