M. Rudy Salles

Union des démocrates et indépendants

Alpes-Maritimes (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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29 octobre 2013

Question écrite n° 41156 de M. Rudy Salles

Rubrique : presse et livres

Titre : agences de presse

Réponse publiée le 25 mars 2014
29 octobre 2013

Question écrite n° 41144 de M. Rudy Salles

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 8 mars 2016
29 octobre 2013

Question écrite n° 41008 de M. Rudy Salles

Rubrique : enfants

Titre : santé

Réponse publiée le 10 mars 2015
29 octobre 2013

Question écrite n° 40947 de M. Rudy Salles

Rubrique : consommation

Titre : sécurité alimentaire

Réponse publiée le 17 décembre 2013
29 octobre 2013

Question écrite n° 40897 de M. Rudy Salles

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : zones urbaines

Réponse publiée le 5 juillet 2016
22 octobre 2013

Question écrite n° 40846 de M. Rudy Salles

Rubrique : voirie

Titre : autoroutes

Réponse publiée le 25 février 2014
22 octobre 2013

Question écrite n° 40830 de M. Rudy Salles

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 7 janvier 2014
22 octobre 2013

Question écrite n° 40826 de M. Rudy Salles

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 29 juillet 2014
22 octobre 2013

Question écrite n° 40740 de M. Rudy Salles

Rubrique : sécurité publique

Titre : gendarmerie et police

Réponse publiée le 11 février 2014
22 octobre 2013

Question écrite n° 40733 de M. Rudy Salles

Rubrique : santé

Titre : cancer

Réponse publiée le 26 novembre 2013

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