M. Rudy Salles

Union des démocrates et indépendants

Alpes-Maritimes (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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5 avril 2016

Question écrite n° 94665 de M. Rudy Salles

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : récupération des déchets

Réponse publiée le 31 mai 2016
5 avril 2016

Question écrite n° 94649 de M. Rudy Salles

Rubrique : consommation

Titre : étiquetage informatif

Réponse publiée le 19 avril 2016
5 avril 2016

Question écrite n° 94641 de M. Rudy Salles

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : métiers d'art

Réponse publiée le 5 juillet 2016
5 avril 2016

Question écrite n° 94616 de M. Rudy Salles

Rubrique : animaux

Titre : protection

Réponse publiée le 20 septembre 2016
5 avril 2016

Question écrite n° 94603 de M. Rudy Salles

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : montagne

Réponse publiée le 16 mai 2017
5 avril 2016

Question écrite n° 94598 de M. Rudy Salles

Rubrique : agroalimentaire

Titre : abattoirs

Réponse publiée le 28 juin 2016
24 mars 2016

Question au Gouvernement n° 3778 de M. Rudy Salles

Rubrique : transports aériens

Titre : aéroports

Question posée en séance
1er mars 2016

Question écrite n° 93721 de M. Rudy Salles

Rubrique : urbanisme

Titre : réglementation

Réponse publiée le 11 octobre 2016
23 février 2016

Question écrite n° 93566 de M. Rudy Salles

Rubrique : voirie

Titre : routes

Réponse publiée le 13 décembre 2016
23 février 2016

Question écrite n° 93551 de M. Rudy Salles

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : camping-caravaning

Réponse publiée le 31 mai 2016

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