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- 1. Ouverture la nuit des commerces situés dans les zones touristiques d’affluence exceptionnelle ou d’animation culturelle permanente
- 2. Lutte contre l’ambroisie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires dans l’enseignement du premier degré
- 2. Ouverture la nuit des commerces situés dans les zones touristiques d’affluence exceptionnelle ou d’animation culturelle permanente
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Indépendance de l’audiovisuel public (Projet de loi - suite)
- 2. Indépendance de l’audiovisuel public (Projet de loi organique – suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Indépendance de l’audiovisuel public
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (projet de loi organique) (n° 1173) Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au parlement européen (projet de loi) (n° 1174) (votes solennels)
- 3. Enseignement supérieur et recherche (CMP) (n° 1208)
- 4. Admission en qualité de pupille de l'État (n° 1224)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Modification de l’ordre du jour prioritaire
- 4. Rappel au règlement
- 5. Conditions de privatisation de la Société nationale Corse Méditerranée
- 6. Réponse du président à un rappel au règlement
- 7. Respect de l’exception culturelle
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Enseignement supérieur et recherche (vote solennel) (n° 1042)
- 4. Réforme du Conseil supérieur de la magistrature (n° 815)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Enseignement supérieur et recherche
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- 4. Enseignement supérieur et recherche (n° 1042)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Alpes-Maritimes (3e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)