Commission des affaires culturelles : M. Michel Cosnard, dont la nomination en qualité de pdt du Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur est envisagée
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mercredi 7 octobre 2015
Commission des affaires culturelles : M. Etienne Thobois, DG de l'association Ambition olympique et paralympique Paris 2024
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jeudi 17 septembre 2015
2ème séance : Commerce illicite des produits du tabac
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mercredi 16 septembre 2015
Commission des affaires culturelles : Liberté de la création, architecture et patrimoine (Avant l'article 1er à article 2 (AC196))
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lundi 20 juillet 2015
2ème séance : Droit des étrangers (suite)
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lundi 20 juillet 2015
2ème séance : Droit des étrangers (suite)
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mercredi 15 juillet 2015
Commission des affaires culturelles : Trente ans de copie privée ; Désignation de rapporteurs
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mercredi 8 juillet 2015
Commission des affaires culturelles : Liens entre le lycée et l'enseignement supérieur
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mercredi 15 juillet 2015
Commission des affaires culturelles : Trente ans de copie privée ; Désignation de rapporteurs
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