Bas-Rhin (8e circonscription)| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
jeudi 7 mai 2015
2ème séance : Information des passagers dans les entreprises de transport aérien ; Exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle ; Dispositions d'ordre cynégétique
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jeudi 7 mai 2015
Commission des affaires culturelles : Gouvernance des fédérations sportives (rapport d'information)
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jeudi 7 mai 2015
2ème séance : Résorption de l'emploi précaire dans la focntion publique (suite)
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jeudi 7 mai 2015
1ère séance : Responsabilité civile des sportifs
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jeudi 7 mai 2015
1ère séance : Questions orales sans débat
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jeudi 7 mai 2015
1ère séance : - Accord restauration de la ville d’Aquila - Convention européenne d’entraide judiciaire en matière pénale - Navigation du Rhin - Réforme de l’hôpital (2ème lecture)
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jeudi 7 mai 2015
Commission des affaires culturelles : PPL formation des maitres
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jeudi 7 mai 2015
Commission des affaires culturelles : PPL relative à la responsabilité civile des sportifs
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jeudi 7 mai 2015
Commission des affaires culturelles : Exploitation des livres indisponibles au XXème siècle
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jeudi 7 mai 2015
1ère séance : Questions au gouvernement ; Application de l'article 11 (vote) ; Commémoration de tous les morts pour la France
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jeudi 7 mai 2015
Commission des Affaires culturelles : audition de M. David Douillet, ministre des sports, sur le projet de renforcement de l'éthique du sport
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jeudi 7 mai 2015
Commission des affaires culturelles : audition de Jacques Toubon, sur la fiscalité des biens et services culturels numériques
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