1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF 2014 (vote solennel) ; PLFSS 2014
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mercredi 16 octobre 2013
Commission des affaires culturelles : Acte II de la vie lycéenne : vers la démocratie lycéenne ; Audition de M. gilbert Ysern, dg de la Fédération française de tennis
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mercredi 9 octobre 2013
Commission des affaires culturelles : M. Denis Masseglia, sur les relations entre le mouvement sportif et l'Etat
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mercredi 18 septembre 2013
Commission des affaires culturelles : Territoires ruraux et de montagne dans le code de l'éducation ; Prix unique du livre
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mercredi 18 septembre 2013
Commission des affaires culturelles : Territoires ruraux et de montagne dans le code de l'éducation ; Prix unique du livre
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mercredi 24 juillet 2013
1ère séance : Indépendance de l'audiovisuel public (Pt de loi et Pt de loi organique) (discussion générale commune)
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mardi 23 juillet 2013
Commissions des affaires culturelles et des finances : M. Jean-Paul Delahaye, directeur général de l'enseignement scolaire, sur les zones d'éducation prioritaire
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mercredi 10 juillet 2013
Commission des affaires cuturelles et commission des finances : Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports
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mercredi 10 juillet 2013
Commission des affaires culturelles : Accessibilité des jeunes aux séjours collectifs et de loisirs (rapport d'information)
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