M. Pierre Morel-À-L'Huissier

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
Lozère (1re circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 7 février 2018
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes ; Ratification des ordonnances relatives à l’évaluation environnementale et à l’information du public ; Protection des données personnelles (suite)
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  • jeudi 1er février 2018
    2ème séance : Résolution sur la ratification du CETA par voie référendaire (suite) ; Accès à l’eau (loi constitutionnelle) ; Récépissé dans le cadre d'un contrôle d'identité
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  • mercredi 24 janvier 2018
    Commission des lois : récépissé de contrôle d'identité (suite) ; accès à l'eau ; visites de commissariats ; délit d'usage illicite de stupéfiants
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  • mercredi 24 janvier 2018
    Commission des lois : Transfert des compétences eau et assainissement ; Récépissé contrôle d’identité
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  • mardi 23 janvier 2018
    Mission d’évaluation des dispositifs d’évaluation des politiques publiques : Table ronde sur le thème « Évaluation des politiques publiques et nouveau management public »
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  • mardi 12 décembre 2017
    Questions au Gouvernement - Mardi 12 décembre 2017
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  • mardi 12 décembre 2017
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Loi de finances rectificative pour 2017 (vote solennel) ; Orientation et réussite des étudiants
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  • mardi 12 décembre 2017
    Mission d’évaluation des dispositifs d’évaluation des politiques publiques : Table ronde
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  • mardi 12 décembre 2017
    Mission d’évaluation des dispositifs d’évaluation des politiques publiques : Table ronde
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  • jeudi 7 décembre 2017
    2ème séance : Taxe sur les transferts de sportifs professionnels (suite) ; Agence nationale pour la cohésion des territoires ; Bonne application du régime d'asile européen ; Création d'un chèque-emploi collectivités territoriales
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  • mardi 5 décembre 2017
    Mission d'évaluation des dispositifs d'évaluation des politiques publiques : table ronde
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  • mardi 5 décembre 2017
    Mission d'évaluation des dispositifs d'évaluation des politiques publiques : table ronde
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