Lozère (1re circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
  • jeudi 28 avril 2016
    2ème séance : Dialogue avec les supporters et lutte contre le hooliganisme ; Extension aux collectivités territoriales du mécanisme de déclassement anticipé ; Autorités administratives et publiques indépendantes
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  • jeudi 28 avril 2016
    2ème séance : Dialogue avec les supporters et lutte contre le hooliganisme ; Extension aux collectivités territoriales du mécanisme de déclassement anticipé ; Autorités administratives et publiques indépendantes
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  • jeudi 28 avril 2016
    1ère séance : Levée des sanctions UE imposées à la Russie (art.34-1 de la Constitution) : Définition de l'abus de dépendance économique ; Dialogue avec les supporters et lutte contre le hooliganisme (deuxième lecture)
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  • jeudi 28 avril 2016
    Conditions d'abattage des animaux de boucherie : M. Jack Pagès, dir de l'abattoir d'Alès ; M. Laurent Kauffmann, dir de l'abattoir du Vigan ; M. Gérard Clemente, dir de l'abattoir du Pays de Soule
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  • jeudi 28 avril 2016
    Conditions d'abattage des animaux de boucherie : M. Jack Pagès, dir de l'abattoir d'Alès ; M. Laurent Kauffmann, dir de l'abattoir du Vigan ; M. Gérard Clemente, dir de l'abattoir du Pays de Soule
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  • jeudi 28 avril 2016
    Conditions d'abattage des animaux de boucherie : M. Jack Pagès, dir de l'abattoir d'Alès ; M. Laurent Kauffmann, dir de l'abattoir du Vigan ; M. Gérard Clemente, dir de l'abattoir du Pays de Soule
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  • mercredi 27 avril 2016
    Conditions d'abattage des animaux : M. Antoine Comiti, pdt d'L214 éthique et animaux ; M. Jean-Pierre Kiefer, pdt d'Oeuvre d’assistance aux bêtes d’abattoirs
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  • mercredi 27 avril 2016
    Commission des lois : M. François Logerot, Pdt de la commission nationale des comptes de campagne
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  • jeudi 31 mars 2016
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 30 mars 2016
    Commission des lois : réforme du CSM ; autorités administratives indépendantes de Nouvelle-Calédonie ; contrôle de l'état d'urgence
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  • mercredi 30 mars 2016
    Commission des lois : réforme du CSM ; autorités administratives indépendantes de Nouvelle-Calédonie ; contrôle de l'état d'urgence
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  • jeudi 17 mars 2016
    3ème séance : Reconquête de la biodiversité (deuxième lecture) (suite)
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