Lozère (1re circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
  • jeudi 17 mars 2016
    2ème séance : Reconquête de la biodiversité (deuxième lecture)(suite)
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  • mercredi 16 mars 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement sur des sujets européens ; Déclaration du Gouvernement et débat sur les conditions d'emploi des forces armées ; Reconquête de la biodiversité (deuxième lecture) (suite)
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  • mardi 1er mars 2016
    Questions au Gouvernement - Mardi 1 mars 2016
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  • mardi 1er mars 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Protection de l'enfant (lecture définitive) ; Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement
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  • mardi 9 février 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Protection de la Nation (suite) (jusqu'à Adt 158)
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  • jeudi 4 février 2016
    2ème séance : Capacités d'intervention des forces de l'ordre ; Lutte contre le hooliganisme ; Développement régional de l'apprentissage
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  • mercredi 27 janvier 2016
    Commission des lois : Capacités d'intervention des forces de l'ordre (ppl) ; Lutte contre le hooliganisme (ppl) ; Protection de la Nation
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  • mercredi 20 janvier 2016
    Commission des lois : Moyens mis en œuvre par l’État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015 ; Maîtrise de l'immigration
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  • mardi 19 janvier 2016
    2ème séance : République numérique (suite)
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  • mercredi 13 janvier 2016
    Commission des lois : contrôle parlementaire des mesures prises pendant l'état d'urgence ; République numérique (articles 1 à 4)
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  • mardi 12 janvier 2016
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • jeudi 17 décembre 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement sur des sujets européens ; modernisation des règles élection présidentielle (Art 1er à art 6 bis)
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