M. Pierre Morel-À-L'Huissier

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
Lozère (1re circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 2 juillet 2014
    Commission des lois : Mme Adeline Hazan, pressentie aux fonctions de contrôleur gl des lieux de privation de liberté ; M. Jacques Toubon, pressenti aux fonctions de défenseur des droits ; sécurisation des transactions relatives à la ZAC Gerland
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  • mardi 10 juin 2014
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Prévention de la récidive et individualisation des peines (vote solennel) ; Questions au ministre de l'Education nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Questions au ministre de l'Economie, du
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  • mercredi 7 mai 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Sociétés d'économie mixte à opération unique
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  • mardi 6 mai 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 6 MAI 2014
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  • mardi 6 mai 2014
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Gratitude et reconnaissance de l’Assemblée nationale pour les actes d’héroïsme et les actions militaires des membres des forces armées alliées ayant pris part au débarquement en Normandie, en France, le 6 juin 194
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  • mardi 6 mai 2014
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 16 avril 2014
    Commission des lois : Sociétés d'économie mixte à opération unique
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  • mercredi 26 février 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Cinq conventions internationales ; Formation professionnelle (C.M.P.) ; Accessibilité des services au public dans les territoires fragiles
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  • mercredi 8 janvier 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Agriculture, alimentation et forêts (suite) (discussion générale (suite) aux inscrits de l'article premier)
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  • mardi 17 décembre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'odre du jour ; Égalité des territoires ; PLF rectificative pour 2013 (nouvelle lecture)
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  • mardi 17 décembre 2013
    Commission des lois : Projet de simplification et sécurisation de la vie des entreprises (deuxième lecture)
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  • mardi 3 décembre 2013
    1ère séance : Questions orales sans débat
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