M. Pierre Morel-À-L'Huissier

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
Lozère (1re circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • jeudi 28 octobre 2021
    1ère séance : Projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie) : Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales (compte spécial)
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  • mardi 26 octobre 2021
    1ère séance : Questions au gouvernement ; Projet de loi de financement de la sécurité sociale (Vote solennel) ; Loi de finances 2022 (seconde partie) : Défense ; Anciens combattants
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  • mercredi 20 octobre 2021
    Commission des lois : M. Jean-Marc Sauvé, vice-pdt honoraire du Conseil d’État, pdt de la cion indépendante sur les abus sexuels dans l’Église (CIASE), sur « Les violences sexuelles dans l’Église catholique - France 1950-2020 »
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  • mercredi 13 octobre 2021
    Commission des lois : Mme Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales ; Distribution de la propagande électorale ; Mission d’une délégation de la cion en Martinique et en Guadeloupe
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  • mardi 12 octobre 2021
    Questions au Gouvernement - Mardi 12 octobre 2021
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  • mardi 12 octobre 2021
    Questions au Gouvernement - Mardi 12 octobre 2021
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  • mardi 12 octobre 2021
    Commission des lois : M. Gérald Darmanin, ministre de l’Intérieur, et Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée chargée de la Citoyenneté sur les missions budgétaires
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  • mardi 12 octobre 2021
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2022 (première partie) (suite)
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  • mardi 12 octobre 2021
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2022 (première partie) (suite)
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  • mercredi 16 juin 2021
    Commission des lois : Modification de la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution ; Améliorer la trésorerie des associations (troisième lecture)
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  • mercredi 16 juin 2021
    Commission des lois : Modification de la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution ; Améliorer la trésorerie des associations (troisième lecture)
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  • mardi 15 juin 2021
    Commission des lois : Article 1er de la Constitution et préservation de l'environnement (2ème lecture)
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