M. Pierre Morel-À-L'Huissier

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Lozère (1^re circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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7 juillet 2015

Question écrite n° 84132 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : drogue

Titre : substances illicites

Question close sans réponse le 20 juin 2017
7 juillet 2015

Question écrite n° 84131 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : drogue

Titre : substances illicites

Réponse publiée le 8 décembre 2015
7 juillet 2015

Question écrite n° 84130 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : drogue

Titre : substances illicites

Réponse publiée le 2 février 2016
7 juillet 2015

Question écrite n° 84129 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : drogue

Titre : substances illicites

Question close sans réponse le 20 juin 2017
7 juillet 2015

Question écrite n° 84128 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : drogue

Titre : substances illicites

Réponse publiée le 12 janvier 2016
7 juillet 2015

Question écrite n° 84127 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : drogue

Titre : substances illicites

Question close sans réponse le 20 juin 2017
7 juillet 2015

Question écrite n° 84126 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : drogue

Titre : substances illicites

Question close sans réponse le 20 juin 2017
7 juillet 2015

Question écrite n° 84125 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : drogue

Titre : substances illicites

Réponse publiée le 10 novembre 2015
7 juillet 2015

Question écrite n° 84124 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : drogue

Titre : substances illicites

Réponse publiée le 15 décembre 2015
7 juillet 2015

Question écrite n° 84123 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : drogue

Titre : substances illicites

Réponse publiée le 10 novembre 2015

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